Mis à jour le 20/12/2024
/Les piles et batteries au lithium sont partout autour de nous : dans nos smartphones, ordinateurs portables, voitures électriques, et même dans nos outils de travail. Avec leur omniprésence dans notre quotidien, ces dispositifs se retrouvent au cœur de nombreux transports, qu’ils soient routiers, aériens ou maritimes. Mais savez-vous que ces batteries sont classées comme marchandises dangereuses ?
Stéphane Corriaux, Dirigeant de Réseau Expertise TMD, est intervenu sur cette thématique lors d’un webinaire proposé aux entreprises bretonnes. L’objectif a été d’aider à connaître la réglementation internationale afin d’anticiper les contraintes et garantir une logistique conforme et sécurisée quel que soit le mode de transport utilisé :
- Classification des produits ;
- Tests de conformité ;
- Cadre juridique général des marchandises dangereuses ;
- Obligations concernant l’expédition ;
- Etc.
Que faut-il retenir de ce webinaire?
Retour de Sandrine Corvec – Conseillère International
” Lors de ce webinaire, Stéphane Corriaux nous a donné les clés de compréhension des technologies, des risques (incendies, explosions…), des règlementations et des enjeux, pour assurer un transport sécurisé et conforme.
Le transport de matières dangereuses fait l’objet de recommandations par l’ONU, traduites ensuite dans les différentes règlementations transport.
Le transport des batteries lithium est règlementé par l’Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR), les règles de transport de matières dangereuses de l’Association Internationale du Transport Aérien (IATA) ainsi que l’OACI (Organisation de l’aviation civile internationale), et le Code international du transport de matières dangereuses par voie maritime (Code IMDG).
Pour se conformer à la règlementation, certaines informations sont essentielles :
- L’identification des produits (piles / batteries). Les piles/batteries au lithium font partie de la classe 9, correspondante aux marchandises dangereuses diverses.
- La puissance ou la quantité de lithium
- Le poids et les dimensions de la batterie
- L’état de la batterie
- La pile ou batterie va-t-elle voyager seule ? Avec l’équipement ? Dans l’équipement ? Selon la situation elle sera classifiée différemment par un code UNXXXX.
- Ai-je bien le rapport de test UN38.3 ? La Fiche de Données de Sécurité (FDS) ?
La règlementation diffèrera selon ces critères et le mode de transport choisi.
A noter, que certaines piles et batteries peuvent être exemptées de la réglementation selon leurs puissances.
Au moment de l’organisation du transport, ces éléments vont entrainer des marquages obligatoires (produits et emballages), des emballages spécifiques, l’obligation de présenter des documents (avec certaines mentions spécifiques) qui devront accompagner les produits (déclarations matières dangereuses) …
Chaque cas de figure génère des obligations spécifiques à respecter. Par exemple en aérien, pour être transportée, une pile/batterie ne devra pas être chargée à plus de 30%. De même, toujours en aérien, il sera interdit de transporter des batteries défectueuses ou endommagées.
Enfin, pour garantir une expédition sécurisée, il est nécessaire de former les personnes impliquées dans la chaine logistique (expéditeur, emballeur, chargeur, transporteur…) liée aux matières dangereuses et parfois avoir recours à un Conseiller à la Sécurité Transports de Marchandises Dangereuses (CSTMD).”
Nous vous proposons d’accéder ci-dessous à la présentation complète et replay du webinaire.
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