Mis à jour le 06/03/2025
/L’espèce tarifaire fait partie du triptyque « espèce, origine et valeur » qui conditionne le traitement douanier réservé à la marchandise (droits de douane, taxes et mesures spécifiques applicables).
C’est un élément fondamental de la réglementation douanière, c’est également à partir de cette nomenclature que l’origine du produit pourra être établie.
L’enjeu est majeur et le classement ne doit pas être laissé au hasard !
C’est sur cette thématique qu’est intervenu Rodolphe LUCAS, Consultant en douane et en commerce international, dans le cadre d’un webinaire proposé aux entreprises bretonnes.
Les sujets évoqués :
- Les 3 notions pour le traitement douanier réservé à la marchandise : « espèce, origine et valeur »
- Ce que conditionne l’espèce tarifaire
- Structure du code douanier
- Comment procéder au classement d’un produit et qui est en est responsable ?
- Espèce tarifaire et organisation interne des opérateurs
- Aide au classement
- Exemple de classements
Que faut-il retenir de ce webinaire?
Retour de Cindy Le Guern – Conseillère international
” Il existe trois piliers fondamentaux en douane pour sécuriser vos échanges internationaux : l’origine des produits, la valeur en douane et le code douanier.
Ces trois éléments constituent la base de toutes les formalités douanières, tant à l’importation qu’à l’exportation.
Ce webinaire s’est spécifiquement concentré sur le code douanier, un élément important pour toute entreprise souhaitant importer ou exporter des marchandises.
Le code douanier permet à une entreprise de :
- Identifier de manière précise les produits.
- Calculer les droits de douane applicables.
- Respecter les restrictions et les politiques commerciales, telles que les embargos ou les mesures antidumping.
- Vérifier les normes en vigueur pour l’importation.
De nombreuses dénominations sont utilisées pour désigner le code douanier (comme système harmonisé, nomenclature combinée, nomenclature douanière, position tarifaire, classification, HS code, customs code, commodity code, etc.). Toutefois, il s’agit en réalité d’une seule et même notion.
Lors de ce webinaire, de nombreux conseils pratiques ont été partagés pour sécuriser et garantir la conformité douanière des opérations à l’international.”
Pour approfondir le sujet, vous pouvez accéder ci-dessous à la présentation ainsi qu’au replay du webinaire.
