Le 29/08/2024Visio
Chaque dernier jeudi du mois, la Cellule Conseil aux Entreprises Bretagne du pôle d’action économique de la direction régionale des douanes et droits indirects vous propose un rendez-vous sur un thème spécifique, en format court de 20 minutes, en visio, + 20 minutes micros ouverts.
Le prochain Café Douane aura lieu le jeudi 29 août 2024 à 8h45 sur le thème : Les preuves de l’origine de la marchandise.
L’origine d’une marchandise est, avec son code douanier et sa valeur en douane, un élément essentiel de la déclaration en douane tant à l’importation qu’à l’exportation. La preuve de cette origine est fondée sur des règles précises qu’il est crucial de maîtriser afin de sécuriser vos opérations de commerce international. En effet, elle détermine le traitement douanier qui sera appliqué à votre produit : les droits et douane mais également d’éventuelles restrictions et prohibitions.
Quelles sont les différentes types de preuves. Comment sont-elles contrôlées par l’administration ? Quels sont les risques inhérents et les warnings spécifiques ?
Programme :
- L’origine de la marchandise : UE et hors UE
- Les preuves de la marchandise à l’export
- Les preuves de la marchandise à l’importation
- Les facilitations douanières
Après votre inscription, vous recevrez un e-mail de confirmation vous expliquant comment rejoindre le webinaire.
